Connecter des objets : optimiser l’importation, l’exportation et le dédouanement


Les Douanes et Tarifs Indirects Régionaux ont organisé ce matin une séance d’information à Usine.io pour aider les porteurs de projets à gérer leurs chaînes d’approvisionnement et l’industrialisation des prototypes.

A l’usine.io, la douane souhaite mettre l’accent sur les objets connectés en réponse aux préoccupations actuelles. L’industrie est particulièrement touchée par les risques liés au dédouanement car, Grâce à leur stratégie, Ce La croissance des startups IoT internationales est généralement rapide et répondre aux premières stratégies.

A travers de telles activités, les douanes françaises tentent d’aider les start-up et créateurs d’objets de connexion pour mieux appréhender les règles de droit Pour éviter tout incident lié au paiement des droits de douane ou à l’importation de produits sur le territoire.

Nos intervenants du jour, Sonia Ancellin et Marc Fabre-Garrus, sont à pied d’oeuvre cellule Conseil aux entreprises de Douanes régionales et bureaux de douane indirects et discuté des sujets suivants.

Une fois importé, il réagit bien:

Ce Règlements de contrôle douanier applicables aux produits entrants et sortants espace économique. Concrètement, les douanes interviennent dès que les marchandises franchissent la frontière. En Europe, les frontières sont situées à la périphérie de la zone économique formée par l’Union européenne. Tous les produits ont des codes douaniers, y compris les prototypes les plus simples.

achat: quand vous appelezImporter des matières premières et des composants de pays hors UE, il convient de prêter attention à la taxation de ces éléments. En Thaïlande, par exemple, aucun droit de douane n’est prélevé sur les importations en provenance de France. À l’inverse, les marchandises importées de Chine sont soumises à un droit de douane de 3,5 %.Ce Base de données tarifaire automatisée complète (RITA) est une autorité dans le domaine.

A Voir  Examen de l'ordinateur portable détachable Microsoft Surface Book 3

la norme: Les objets de connexion fabriqués à l’étranger doivent être conformes aux normes CE s’ils doivent être importés en Europe.Ce Ces produits doivent également être marqués CEDirection des Entreprises (ou de Captronic) peut répondre (sous 15 jours) aux procédures de gouvernance à suivre lors de la création d’objets de connexion.

Service après-vente: dans un Produits libérés pour modification ou réparationLe régime s’appelle amélioration positive Autoriser le retour des produits dans l’UE avec la suspension des droits de douane, plutôt que d’obliger les entreprises à réimporter leurs marchandises sous le régime général.

Assemblage/Module.dans l’UE : Si vous importez des éléments que vous modifiez ou assemblez dans l’UE, et que certains éléments ne sont pas strictement conformes à la réglementation, il y a plan d’entrepôt Les marchandises peuvent être transformées en vue de leur mise sur le marché. Il s’agit d’un système qui nécessite une autorisation préalable et l’entrepôt sélectionné doit être préalablement approuvé par les douanes.

Ventes à l’exportation :

La douane accompagne le créateur de l’objet de connexion dans le cadre du label Made in France.Les douanes aident à compiler les documents et Des règles reconnues par l’État peuvent réduire les frais de douane Inclus dans les accords de libre-échange signés par l’UE avec de nombreux pays.

Ce Code SH (10 chiffres) pour chaque produit importé. Il peut être obtenu gratuitement en ligne à la douane.Ce Information tarifaire contraignante (RTC) pour obtenir—dans les 2 mois– alors valable dans toute l’UE.

Ce réglementation des destinations (dans le pays d’où vous exportez) doit également être maîtrisé pour éviter les mauvaises surprises.service Entreprise France Veiller au respect total des règles et normes du pays d’arrivée.Ce Base de données d’accès au marché Permet d’estimer les droits de douane à payer dans le pays de destination.Donc, sur la base de ces taux, vous devez généralement Ajuster les prix en fonction du pays de vente.

A Voir  Pioneer vient de lancer 3 nouvelles caméras de tableau de bord grand public

Participer à des salons internationaux :

Pour tous ceux qui assistent à des expositions internationales telles que CES 2016 Las Vegas, une certaine préparation est nécessaire.alors il faut passer Brochure ATACela vous permet de voyager avec vos marchandises et de traverser les frontières sans payer de droits de douane.

Ce Le Carnet ATA est disponible auprès de la Chambre de Commerce et l’industrie. Le carnet ATA est tamponné par chaque port douanier.

Risque de contrefaçon :

La protection des marques est essentielle.au dessus Déposez votre marque à l’INPIla douane joue également un rôle dans le suivi et la protection de vos savoir-faire et objets connectés.

archiver un Demande d’action douanière autorisé à le faire.Grâce à cette application gratuite, le service des douanes sera donc légalement en droit de Intercepter les envois suspects falsification. Des saisies peuvent alors être effectuées dans les différents circuits de distribution des objets connectés importés ou associés.

Image : 1/2/3